Réseau Français HTAP
Charte du site Internet du Réseau Français HTAP
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CHARTE DU SITE INTERNET DU RESEAU FRANCAIS HTAP

Le site « www.reseau-HTAP.fr » est le site institutionnel du réseau français de l’Hypertension Pulmonaire qui est composé de vingt et un centres de compétences en France dont deux centres de compétences dans les DOM-TOM (Réunion et Martinique).
Ce site a pour objectif d’apporter une information médicale sur la prise en charge des patients souffrant d’une Hypertension Pulmonaire. Il s’adresse en priorité aux professionnels de santé prenant en charge ces patients.

Le site « www.reseau-HTAP.fr » s’engage à respecter les huit principes de la charte « Health On the Net » (HON code) destinés aux sites web médicaux et de santé.

L’organisation et les modalités nécessaires à la réponse de ces huit principes sont assurées par le centre de référence de l’hypertension pulmonaire qui est à l’origine de la création du site « www.reseau-HTAP.fr ».

Principe 1 : Autorité
Toutes les informations médicales mises en ligne sur le site www.reseau-HTAP.fr sont validées par des médecins du centre de référence de l’hypertension pulmonaire (HTP).
Un comité éditorial du site Internet a été constitué et il est composé de médecins pneumologues :

Pr M. Humbert, médecin coordonnateur du réseau français HTP et responsable du centre de référence de l’HTP à l’Hôpital Bicêtre ;
Pr O. Sitbon, coordinateur de la recherche clinique et de l’Hospitalisation conventionnelle à l’Hôpital Bicêtre;
Dr X. Jaïs, responsable du réseau français HTP et responsable de secteur en Hospitalisation conventionnelle à l’Hôpital Bicêtre.
Pr D. Montani, responsable de la coordination recherche fondamentale et conseil génétique à l’Hôpital Bicêtre.

Principe 2 : Complémentarité
Les informations accessibles sur le site au grand public concernent uniquement la présentation du réseau français de l’HTP et ne revêt aucun caractère médical. Par conséquent, les informations accessibles sur ce site ne peuvent à aucun moment remplacer la relation qui existe entre le patient (ou visiteur du site) et son médecin.

Principe 3 : Confidentialité
Le site « www.reseau-HTAP.fr » respecte la vie privée de ses internautes. La collecte de données personnelles via le site Internet et l’utilisation que fait le centre de référence de l’hypertension pulmonaire de ces données est conforme aux dispositions de la loi française Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978.

Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu du visiteur du site.

L’attribution des logins et des mots de passe nécessitent le remplissage au préalable d’une fiche contact et l’envoi d’une ordonnance scannée. Ces fichiers nominatifs font l’objet d’une déclaration à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
Le site Réseau français HTP s’engage à ne jamais transmettre ces fichiers nominatifs à des fins commerciales.
Ces informations confidentielles comme les adresses de courrier électronique (e-mail) sont enregistrées dans un fichier par le réseau français HTP. Les gestionnaires du site Internet« www.reseau-HTAP.fr » peuvent y accéder.

Tout professionnel de santé peut exercer son droit de vérification, rectification ou de suppression de toute ou partie des informations le concernant en envoyant un mail à l’adresse : catherine.dubois@bct.aphp.fr.

Principe 4 : Attribution et datation des informations fournies
Toutes les informations médicales diffusées par le site « www.reseau-HTAP.fr » sont datées. Les références bibliographiques sont clairement identifiées et les supports d’Enseignements Post-Universitaires (EPU) ont également une date de diffusion et de mise à jour de ces documents.

Principe 5 : Justification
Toutes les informations médicales liées aux activités de recherche (fondamentale ou clinique) du réseau français de l’HTP sont justifiées par des protocoles de recherche effectués selon les standards en vigueur pour la discipline concernée. Le centre de référence HTP est certifié ISO 9001 pour ses activités de « Prise en charge des patients atteints d’hypertension artérielle pulmonaire, soin, recherche fondamentale, recherche clinique, enseignement, centre de référence ».

Principe 6 : Professionnalisme
Les professionnels de santé inscrits sur le site internet « www.reseau-HTAP.fr » auront tous accès aux informations médicales du site et à l’annuaire des médecins référents du réseau français HTP ainsi qu’à l’annuaire du centre de référence HTP.
Les médecins référents du réseau français HTP s’engagent à apporter aux professionnels de santé qui les contactent une réponse dans les plus brefs délais.

Principe 7 : Transparence du financement
Le site www.reseau-HTAP.fr est financé par l’INSERM dans le cadre de l’appel à projets « Réseaux de Recherche Clinique et en Santé des Populations » : Réseau d’études cliniques et d’innovation thérapeutique sur l’Hypertension Artérielle Pulmonaire RECIT-HTAP. La maintenance du site est prise en charge par l’Association de Recherche en Physiopathologie Respiratoire (A.R.P.R.) située à l’hôpital A. Béclère.

Principe 8 : Honnêteté dans la publicité et la politique éditoriale
Ce site ne présente aucune insertion publicitaire ou promotionnelle.

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